ASSURANCES


ASSURANCE RESPONSABILITÉ
 
 

À qui s’adresse le programme d’assurances du Regroupement Loisir et Sport du Québec

Le programme s’adresse aux organismes sans but lucratif membres d’un organisme national de loisir et de sport, membre du Regroupement Loisir et Sport du Québec.

Cette assurance couvre les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à autrui, du fait de ses opérations ou ses activités. De plus, elle couvre les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré suite à un préjudice personnel ou un préjudice découlant d’activités de publicité, subis par autrui.

 

Elle couvre également les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages matériels causés par lui à des lieux qu’il loue (locaux, gymnase, etc.)

 
Qui est assuré ?
 
  • L’organisme

  • Les employés

  • Les administrateurs et dirigeants

  • Les bénévoles

  • Les membres de comités

 

ASSURANCES DIRECTEURS ET ADMINISTRATEURS (D&O)


À qui s’adresse le programme d’assurances du Regroupement Loisir et Sport du Québec.

Le programme s’adresse aux organismes sans but lucratif membres d’un organisme national de loisir et de sport, membre du Regroupement Loisir et Sport du Québec.

Il s’agit d’un programme négocié par le Regroupement pour et au nom de ses organismes nationaux de loisir ou de sport et qui sont reconnus en vertu des programmes, règles et normes, du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport.

Cette assurance couvre les conséquences monétaires découlant d’une faute, erreur, omission, négligence commise par un administrateur ou un dirigeant, dans le cadre d’actes administratifs, et causant un dommage à une tierce partie.

 
Qui est assuré ?
 
  • Les administrateurs et dirigeants

  • Les employés

  • Les bénévoles

  • Les membres de comités

  • L’organisme