Assurances Directeurs et Administrateurs (D & O)

À qui s’adresse le programme d’assurances du Regroupement Loisir et Sport du Québec

Le programme s’adresse aux organismes sans but lucratif membres d’un organisme national de loisir et de sport, membre du Regroupement Loisir et Sport du Québec.

Il s’agit d’un programme négocié par le Regroupement pour et au nom de ses organismes nationaux de loisir ou de sport et qui sont reconnus en vertu des programmes, règles et normes, du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport.

Cette assurance couvre les conséquences monétaires découlant d’une faute, erreur, omission, négligence commise par un administrateur ou un dirigeant, dans le cadre d’actes administratifs, et causant un dommage à une tierce partie.

Qui est assuré ?
Les administrateurs et dirigeants
Les employés
Les bénévoles
Les membres de comités
L’organisme

Police d'assurance (instance nationale / instances régionales)

Demande de certificat d'assurance